INFORMATIONS LÉGALES

ÉDITEUR

Responsable de la publication : Nicolas CHOBLET
Téléphone : (+33)2 40 65 47 69

 

HÉBERGÉ PAR GANDI

63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
+33 (0) 1 70.37.76.61
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Mineral Savoir-faire – Wine & digital savoir-faire
Produits & Services numériques pour la filière vin

Siège social : 8 rue des Roquios – 44000 NANTES
Local commercial : 1 bld Salvador Allende – 44100 NANTES
06. 59.90.46.56 | 06 95 41 91 39
mineral-agency.com
bonjour@mineral-agency.com

 

PROPRIÉTÉ

Propriétaire du site : DOMAINE DU HAUT BOURG
Siège social : 11 RUE DE NANTES 44830 BOUAYE
Téléphone : (+33)2 40 65 47 69
Montant du capital social : 150 000 €
Forme juridique : Société civile d’exploitation agricole SCEA

 

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Le propriétaire détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

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